Déposée le 2 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.M.A. SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINCIFIZZ »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.M.A. SANTE domicilié(e) Immeuble “ Le Malte ”, 67, rue Joe Dassin, Parc 2000,34080 MONTPELLIER - 34080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 847 490 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.M.A. SANTE SAS Mr Olivier PAUL domicilié(e) Immeuble “ Le Malte ”, 67, rue Joe Dassin, Parc 2000,34080 MONTPELLIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.M.A. SANTE SAS - Immeuble “ Le Malte ”, 67, rue Joe Dassin, Parc 2000,34080 MONTPELLIER - 34080 - France - SIREN 480847490
I.M.A. SANTE SAS Mr Olivier PAUL - Immeuble “ Le Malte ”, 67, rue Joe Dassin, Parc 2000,34080 MONTPELLIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441405 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 31 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478290 - Publication au BOPI 2008-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain.
Produits vétérinaires ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; sels de bain à usage médical, boues médicinales pour le bain.
Extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mêlasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcools, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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